2447 W

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Cote/Cotes extrêmes

2447W/1-2447W/188

Date

2003-2011

Origine

Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme : permis de construire déposés en 2003 (dossiers accordés).

Type de classement : Numérique

Note sur le classement : 2013 et 2016.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2447W/127

Cote/Cotes extrêmes

2447W/127, 2447 W 128 (Ancienne cote)

Date

2003-2004

Présentation du contenu

Permis de construire 2003

404/2003 : 20 rue L. Loucheur 69009

405/2003 : 52 rue Crillon 69006

408/2003 : 40 rue A. Bollier 69007, PD 134/2003

409/2003 : 4 rue de Tourvielle 69005.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français