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2428 WP

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Cote/Cotes extrêmes

2428WP/1-2428WP/28

Date

1993-2009

Importance matérielle

28

Origine

Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

- Service Animation commerciale : CDAC, subventions, développement économique, économie sociale et solidaire, relations emploi et entreprises (1993-2009).
- Direction : Commission Economie Relations internationales Université, réunions avec l'élue, réunions de direction, bilans d'activité (2003-2009).

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

8 Finances communales, 801 Action économique

2428WP/3

Cote/Cotes extrêmes

2428WP/3

Date

2007-2008

Présentation du contenu

Animation commerciale. Urbanisme commercial. Commission départementale d'aménagement commercial (CDAC), secteur Lyon (magasins Marché U, Atac, Ibis, Cot Contemporain, All Seasons, Etap Hôtel, Casino, Suite Hôtel, Antiquaille) : demande, procès-verbaux, décision, certificats d'affichage, correspondance.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français