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1841 W

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Cote/Cotes extrêmes

1841W/1-1841W/460

Date

1884-2005

Description physique

Notes contenant : 271 b.

Importance matérielle

460

Origine

Aménagement urbain

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Aménagement urbain

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Réglementation du Logement. Transformation de locaux, changement d'affectation : dossiers de transformation, photographies.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 604 Habitat et logement

1841W/263

Cote/Cotes extrêmes

1841W/263

Date

1969-1997

Présentation du contenu

Réglementation du logement. Changement d'affectation d'un local d'habitation. Dossiers "transformation" n° 9153 à 9305 : enquête, arrêté préfectoral, plans, correspondance (27-287 rue de Créqui, 33 rue Rachais, 34 rue Burdeau, 8 av. Debrousse, 111 rue Tête d'Or, 70 rue P. Delore, 1 rue des Drs Cordier, 57 rue Jaboulay, 13 rue Delandine, 24 rue V. Voiturier, 17 av. F. Faure, 30 rue de la République, 41-43-45 montée du Chemin Neuf, 8 rue M.A. Petit, 3 rue A. de Vigny, 529 rue Beer Sheva, 28 pl. Bellecour, 167 bvd des Etats-Unis, 10 bvd Michelet, 155 rue Vendôme, 37 rue Duquesne).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 30

Langue des unités documentaires

Français

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