Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00492.2
Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1968 : permis de construire, exemptions, accords préalables, infractions à la réglementation sur le permis de construire, arrêtés de démolition, "affaires diverses".
Note sur le classement : Classé en 1998.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1968
391/1986 : 9 rue C. Favre 69008 (1968-1969)
392/1968 : 62 rue F. Buisson 69003 (1968-1971)
393/1968 : 3 av. P. Millon 69008, AP 79/1967 (1967-1969)
394/1968 : 7 av. Esquirol, rue Viala 69003, M 397/1970, AP 82/1967 (1967-1973).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires