375 W

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Cote/Cotes extrêmes

375W/1-375W/53

Date

1949-2000

Importance matérielle

53

Origine

Autorisations de construire - 2 B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00492.2

Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1968 : permis de construire, exemptions, accords préalables, infractions à la réglementation sur le permis de construire, arrêtés de démolition, "affaires diverses".

Note sur le classement : Classé en 1998.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

375W/39

Cote/Cotes extrêmes

375W/39

Date

1967-1973

Présentation du contenu

Permis de construire 1968

391/1986 : 9 rue C. Favre 69008 (1968-1969)

392/1968 : 62 rue F. Buisson 69003 (1968-1971)

393/1968 : 3 av. P. Millon 69008, AP 79/1967 (1967-1969)

394/1968 : 7 av. Esquirol, rue Viala 69003, M 397/1970, AP 82/1967 (1967-1973).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français