2319 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2319WP/1-2319WP/83

Date

1989-2007

Importance matérielle

83

Origine

Mission Modernisation

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Mission Modernisation

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Intéressement du personnel. Centres de responsabilité municipaux (CRM) : dossiers des services pour les campagnes 2004-2005, 2005-2006 et 2006-2007 (classement par campagne), pilotage du dispositif.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2319WP/73

Cote/Cotes extrêmes

2319WP/73

Date

1993-1996

Présentation du contenu

Centres de responsabilité municipaux (CRM). Comité d'arbitrage, comité de pilotage, réunions des Directeurs : comptes rendus de réunions.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français