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2558W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2004

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Cote/Cotes extrêmes

2558W/1-2558W/98

Date

2004-2008

Importance matérielle

98 boîtes

8,2 ml

Origine

Service de l'Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versement du 25/06/2014

Présentation du contenu

Tableau de concordance

Mode de classement

Numérique

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable.

Informations sur le traitement

Traité en 2014 et 2017

Mots clés typologiques

déclaration de travaux

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 602 Autorisations d'urbanisme

Déclarations de travaux : dossiers 2004/741 à 2004/746

Cote/Cotes extrêmes

2558W/52

Autres Cotes

2558W/77;2558W/78 (Ancienne cote)

Date

2004-2005

Présentation du contenu

2004/741 : 3 rue du Premier Film (2004)
2004/742 : 10 quai Claude Bernard (2004-2005)
2004/743 : 22 rue des Remparts d'Ainay (2004)
2004/744 : 81 rue de Sèze (2004)
2004/745 : 33 rue Soeur Janin (2004)
2004/746 : 4 rue Pouteau (2004-2005).

Mots clés typologiques

déclaration de travaux