2558W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2004

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Cote/Cotes extrêmes

2558W/1-2558W/98

Date

2004-2008

Importance matérielle

98 boîtes

8,2 ml

Origine

Service de l'Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versement du 25/06/2014

Présentation du contenu

Tableau de concordance

Mode de classement

Numérique

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable.

Informations sur le traitement

Traité en 2014 et 2017

Déclarations de travaux : dossiers 2004/741 à 2004/746

Cote/Cotes extrêmes

2558W/52

Autres Cotes

2558W/77;2558W/78 (Ancienne cote)

Date

2004-2005

Présentation du contenu

2004/741 : 3 rue du Premier Film (2004)
2004/742 : 10 quai Claude Bernard (2004-2005)
2004/743 : 22 rue des Remparts d'Ainay (2004)
2004/744 : 81 rue de Sèze (2004)
2004/745 : 33 rue Soeur Janin (2004)
2004/746 : 4 rue Pouteau (2004-2005).

Mots clés typologiques