Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé des contributions
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
ADMINISTRATION FINANCIERE : entrepôt des douanes (Rue Dugas-Montbel) : installation et entretien de boites aux lettres du service des Postes (1866-1901) ; travaux de réparations et d'aménagement, personnel (1879-1903) ; comptabilité, perception de taxes, révision des droits sur les soies (1883-1904) ; affaires contentieuses, fonctionnement de l'entrepôt réel des sucres indigènes (1872-1903)
CONTRIBUTIONS
Date d’arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1998.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
ADMINISTRATION FINANCIERE : entrepôt des douanes (Rue Dugas-Montbel) : comptabilité : états des recettes et dépenses et des mouvements des colis, perception d'une taxe par la ville pour frais de traction, révision du traité franco-suisse concernant le relèvement des droits de douane sur les soies 1883-1904
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières
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