375 W

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Cote/Cotes extrêmes

375W/1-375W/53

Date

1949-2000

Importance matérielle

53

Origine

Autorisations de construire - 2 B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00492.2

Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1968 : permis de construire, exemptions, accords préalables, infractions à la réglementation sur le permis de construire, arrêtés de démolition, "affaires diverses".

Note sur le classement : Classé en 1998.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

375W/16

Cote/Cotes extrêmes

375W/16

Date

1967-1979

Présentation du contenu

Permis de construire 1968

182/1968 : rue Dumont d'Urville angle rue de Nuits 69004 (1968)

184/1968 : 31-33 rue de l'Oiseau Blanc 69005 (1968-1969)

185/1968 : 35 rue Vaubecour 69002 (1968-1975)

186/1968 : 73 av. du Point du Jour 69005 (1967-1970)

187/1968 : 8 rue A. Bloch 69007, AP 47/1967 (1967-1971)

188/1968 : 20 rue Villeroy 69003 (1967-1969)

191/1968 : 10 imp. Raymond 69008, M 74/1992 (1968-1992)

192/1968 : rue Duguesclin, rue Villeroy, rue du Pensionnat 69003, AP 71/1966 (1967-1979).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français