1C/4000-5999

Déplier tous les niveaux

Mots clés typologiques

[Circulaire préfectorale communiquant la loi du 17 nivôse [8 janvier] qui autorise le port du costume ecclésiastique]

Cote/Cotes extrêmes

1C/4422

Complément du titre

Autre titre : Acte 1804

Collectivité auteur

Préfecture (Rhône)

Langue des unités documentaires

Français

Lieu de publication, production et/ou distribution

[S.l.]

Nom d’éditeur, producteur et/ou distributeur

[S.N.]

Conditions d'accès

Communicable

Pagination

3 p.

Composition du matériau

Papier

Notes sur la zone de la description matérielle

FR SAFIG 20031001

Mots clés collectivités

Mots clés typologiques