2766W - Archives municipales

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Cote/Cotes extrêmes

2766W/1-27

Date

1989-2019

Importance matérielle

3,1 ml

Origine

Archives municipales

Modalités d'entrées

Versement du 16/01/2020.

Présentation du contenu

Plan du versement :

  • 1-18 : Secrétariat
  • 19-26 : Comptabilité
  • 27 : Atelier de restauration et reliure

Conditions d'accès

Les cotes 2766W/3 à 2766W/15 sont soumises à un délai de communicabilité de 50 ans (protection de la vie privée).

Documents en relation

1W, 1750W, 2741W, 2763W, 2767W, 2768W, 2769W

Cote/Cotes extrêmes

2766W/1-18

Date

1989-2016

Cote/Cotes extrêmes

2766W/3-17

Date

2001-2016

Chronos départ 2005.

Cote/Cotes extrêmes

2766W/7

Date

2005

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2005 (Communicabilité vérifiée)

Conditions d'accès

Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).