1757W/1-1757W/202
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'occupation du sol accordées en 1990 : permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession.
Versements préparés dans le cadre du regroupement des services municipaux avec le projet Ensemble.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Documents en relation
AML : 1916 W
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de Construire Administratif
615/1990 rue M. A. Leroudier 69001 ; contentieux (1991-1993).
616/1990 rue Servient, rue Créqui, rue de Bonnel, rue Duguesclin 69003 ; modificatif 647/1994.
617/1990 91 rue de Créqui 69006.
618/1990 78 rue Bataille 69008.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires