CC - Impôts et comptabilité

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Cote/Cotes extrêmes

CC/1-4400

Date

1278-1790

Importance matérielle

4403

Caractéristiques physiques

Papier, parchemin

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

 

Présentation du contenu

Sommaire général

1- Nommées

  • Nommées ou dénombrement des biens meubles et immeubles possédés par les habitants de Lyon (1380-1586, CC 1-14, CC 20-48, CC 58).
  • Nommées des habitants de Lyon dans les paroisses du Lyonnais (1483-1518, CC 15-19, CC 49-56).
  • Nommées des pensions que tiennent les églises, monastères et couvents sur les maisons de Lyon (1555, CC 57).

2 - Taxes

  • Taxes perçues au nom du Roi (1315-1789, CC 59-185, CC 286-294, CC 296-302, CC 326, CC 367).
  • Taxes perçues au nom de l'Archevêque (1328-1787, CC 186-188).
  • Taxes communales (1346-1729, CC 189-285, CC 295, CC 307, CC 321-323).
  • Impositions, subsistance, subvention, taxes, prêts et emprunts (1299-1752, CC 303-306, CC 316-320, CC 324-325, CC 327-363, CC 366, CC 368-369, CC 371-372)
  • Pièces concernant en particulier ceux qui se prétendent exempts de contribuer au paiement des subsides : (1278-1739, CC 308-315, CC 364-365, CC 370)

3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).

La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est fermé.

Mode de classement

L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Conditions d'utilisation

Conditions de reproduction soumises aux conditions générales de reproduction du service.

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Autre instrument de recherche

Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.

  • ROLLE F., Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

Toute la série est microfilmée (2MI48).

L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Délibérations municipales (Série BB).
  • Fichier documentaire manuscrit : fichier de dépouillement correspondant, entre autres, d'une part au Livre du Vaillant des habitants de la ville de Lyon en 1388, publié par Ed. Philippon et Charles Perrat en 1927, qui est une estimation des biens meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, publié sans index, correspondant au registre CC 1, d'autres part aux Nommées des habitants de la ville de Lyon en 1446, éditées par Jean Deniau en 1930, avec un index, correspondant au registre CC 3 (1II/329).
  • Fonds Benoit Vermorel : - Aménagement urbain : analyse des registres d'impôt et de comptabilité de la série CC : notes manuscrites et table alphabétique des lieux cités 1380-1698 (3II/24).
  • Fonds Joseph Pointet : Historique des maisons et propriétés à Lyon de 1350 à 1790 : 1er (partiel), 2ème, 5ème arrondissements (37II).
  • Fichier documentaire manuscrit de dépouillement des archives anciennes (100II).
  • Périodiques sur la ville de Lyon (sous-série 2C).

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Administrations provinciales 1391-1790 (série C).
  • District de Lyon-Ville (2 L 1-155).
  • Cadastre napoléonien (sous-série 3P).
  • Administration et comptabilité communales (série O).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

  • DENIAU J., Les nommées des habitants de Lyon en 1446, 1930. Paris : Lyon Impr. Rey : LIBR. FELIX ALCAN (SM/634, fasc. 42).
  • GASCON R., Grand commerce et vie urbaine au XVIe siècle. Lyon et ses marchands (environs de 1520 - environs de 1580) , 1971. Paris : ECOLE PRATIQUE DES HAUTES ETUDES (1C/2818/VOL/1-1C/2818/VOL/2)
  • PERRAT Ch., PHILIPPON E., Le livre du Vaillant des habitants de Lyon en 1388 : estimation des biens, meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, 1927. Lyon : M. AUDIN (1C/322).
  • POINTET Joseph et VIAL Eugène, Historique des propriétés et maisons de Lyon du XIVe siècle à la Révolution, partie nord du 1er arrondissement, 1929-1930. Lyon : LIBR. P. MASSON. (1C/317/VOL/1/2).

Informations sur le traitement

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Mots clés titres

CC/1197

Cote/Cotes extrêmes

CC/1197

Date

1571-1572

Présentation du contenu

Comptabilité communale (1571 - 1572). Comptes particuliers des deniers levés sur les habitants.

Comptabilité. -" Compte particulier des deniers levez sur les habitans, depuis le dernier d'octobre MVcLXXI, jusques au IIe septembre MVcLXXII pour la subvention généralle et contribution des Suisses ". - Parmi les cotisés, figurent : - folio 2 - Anne Chevrier, " vefve de feu Hugues Chevrier," - Jacques Dalechan ; Henry Cornet, orfèvre - Me Nicollas Pollier, notaire royal - folio 3 verso - Pierre Vandel, " faiseur de savon " - Jehan Pierre, orfèvre - Christofle Rigault, orfèvre - Antoine Chausey, orfèvre - Claude Chenan, libraire - folio 5 verso - Jehan Vater, " painctre " - Florys Cochaud -" les hoirs feu Jacques Jonety " - Nicolas Le Prince - les " hoirs Jacques Moderne " - Jehan Bourras, orfèvre - Jehan et Claude Bigotet - folio 17 verso - Jehan Le Maistre, " tailleur d'ymaiges " - François Arnoullet - Jehan Bertrand ; " bateur d'or " - Me Pierre Pinatel - Mathieu Fauret, " painctre " - Joseph Cardon - Simon Cotières " - Jacques Roussin, " me imprimeur " - Me Simon Couraille - madame Charlote Bertholon, femme de Monsr de la Bastie " - folio 31 verso - Me Guy de la Grange, " orlogier " - Monsieur de Cosa, receveur de Forestz " -" Me Jehan Robineau, me cirurgien " -" noble Nicolas Henry, sr de Crémyeu " -" monsieur de Laye " -" noble homme : Laurens de Chaponaye " - Barthélemy de Gabiano -" messire Maurice Paris, chanoyne de St-Nizier " -" messire Jehan Meyzieu, chanoine de Beaujeu - Jehan Baptiste Malfachato, " corrier ordinaire de Venise " -" monsieur le général de Bourges - Me Bernard Bourgoignon, me d'escolle " - " monsr le chanoine Palerne " - Jehan le Planchet, " hoste des Troys Roys " - Claude Bertholier, " pouldrier " -" Me Pierre Aymery, chanoine de St-Just" - Thibault Rouze, " painctre " - Jacques Chevalier, " painctre" - Claude Caillet, " painctre " -" M, le contrerolleur Pichin -" Germain Chevrot, " forbisseur " - Antoine le Baveur, " forbisseur " - Claude Pons, orfèvre - Jehan Jacques Bardoin, " tireur d'or -" Jehan Pierre, " dict Marque, tireur d'or " - Pierre Larchier, " allumetier " - Pierre Fournier, orfèvre - Claude Dufour, orfèvre - Monsr Vigro, médecin - Simon, " joueur de luth " - Mr Bailly, " correcteur d'imprimerie " ; - Me Anthoine Des Granges, " faiseur de vertugalles ; " - Claude Pichot, orfèvre - Jehan Mouchon, orfèvre - Monsr Bouchard, médecin - Guillaume de Montferrand, " bateur d'or " - Jehan Helmer, " faiseur de luthz " - Jehan Cappelle, orfèvre - Jehan Diversoire, orfèvre - Guillaume Gachet, " tireur d'or " - Jehan Richomme, changeur - Jehan Berthier, changeur - Pierre Fabis, " orologier " - Pierre Combe, " orologier " - Gilles Jamet, orfèvre - Claude Clément, " dict Ménestrier " - Jehan Dodin, orfèvre - Nicolas Durand, " painctre " - Pierre Varambier, fondeur - Pierre Perret, orfèvre - Pierre Galien, relieur - Jehan Sevé, changeur - Jehan Bellet, " marchant anglois " - Loys Marc, " marchant florentin " - Nicolas " le painctre " - Jacques de Crozet, " advocat " - Me Loys Torel, médecin - Jehan Le Maistre, " tailleur d'imaiges " - Pierre Motin, " bancquier " - François Rossin, " marroquinier " - Loys Clocquemain, libraire - Pierre Sci, fondeur - Claude Quincaud, " geolier " - Anthoine de Louan, changeur - Perceval Flocard, changeur - Jehan Anzo, " dict Croton ", imprimeur - Etienne Bouillet, tireur d'or - François Arnoulet, libraire - Jehan Bertrand, " batteur d'or " - Jehan Aubert, " marchant de draps de soye " - Philippe de Cyre, " taincturier de soye " - Etienne Jourdanet, " tainturier de fil" - Conrat Spinglier, " tondeur de draps, allemant " - Monsieur Salvator, médecin - Me Benoist Corsaud, " notaire roial " - Nicolas Faure, tireur d'or - Mathieu Faure, paintre " - François Grillet, orfèvre -" les hoirs feu Claude St-Paul, oralogier " - Pierre Hervieu, orfèvre ; noble Philippes Paffy, sr de Neyronde. - Jehan Grollon, veloutier " - Anthoine Griphius, libraire - Jehan Simple, " dict Combaud, veloutier" - Jehan de la Palme, " veloutier " - Etienne Vincendal, " veloutier " - André Bacholly, libraire - Jehan Vandemeure - Jehan Marcorelle, imprimeur - Benoît Rondet, imprimeur - Jehan Perret " joailler " - George Mathieu, " graveur d'histoire -" Amblard Dumont, " perfumeur " - Roland Cirode, imprimeur - Pierre Jacquet, " tailleur d'images " - Pierre Doyrieu, imprimeur - Guillaume Bertheau, imprimeur - Pierre Lanfrey, fondeur - Me Jacques Roy, " chirurgien du Roy " - Pierre Coutain, correcteur " - Andreas Blanc, Genevois, " molinier de soye " - Marc Colomb, " armeurier " - Denis Pasqueron, " marroquinier " - Messre Jehan Tachon, " presbtre vicaire de Saint-Nizier " - Mre François Laurencin, " prieur de Saint-Yrigny " - Loys Garnier, notaire royal - Paule de Médicis, Lucquois - Me Jehan de la Vaulpière, " bancquier " - Monsr de Montmartin et Monsr de la Bastye - Etienne Guillermet, " taffetatier " - Madame Charlotte Bertholon, " femme à Monsr de la Bastie " - Me Claude Le Riche, " advocat " - Me Guy de la Grange, " orelogier " - noble Nycolas Henry, sr de Crémyeu " - Me Claude Pierrefort, " notaire royal " - Loys Raby, " habilleur de rompures " - Me Antoine Ogier, et Pierre Fodra, doreur - Vincent Framont, " veloutier " - Me Thomas Balme, " scelleur de l'arcevesque " - Me Jacques Girinet, " greffier de la primace " - Me Pierre Faussonne, " notaire royal - Me Etienne Granjon, " presbtre " - Me Pierre de la Fourestz, notaire royal -" Monsr Me Jacques Cadier, esleu pour le Roy à Moulins " - Denys Montpensier, orfèvre - Pierre Morgue, veloutier -" nobles Robert et François Dupré, srs de Chamaignieu " -" sire Pierre Montin, bancquier -" Etienne Servyn, me imprimeur - Jehan Molandier, " marroquinier - noble Guillaume Henry, sr de Jargnou " - Jehan Chionassy, " dict Clarissimo " - Pierre Bas, sr du Prenay - Me Humbert Gravier, greffer de la Conservation - Robert Dey, " marchant florentin " -" messire Anthoine Carraud, presbtre vicaire de St-Pol - Guillaume Preudhomme, notaire royal - Monsr de Laye - Me Fleury Noieulx, " greffier du prévost des mareschaulx " - Phillibert Garnier, brodeur - Michel Bernisset, " opérateur " -" Me Philibert Chandenes, cirurgien " - Jehan Borrin, " taincturier de soye " -" sr Jehan, taffetatier " - Me Pierre Cousturier, " notaire royal de Chasay " -" Messire Michel Gaulleret, chanoine de Saint-Just " - Me Jehan Bayères, notaire royal - Me Anthoine Margat, notaire royal -" sire Pierre Bernicod, marchant joallier " -" Me Estienne Valentin, chastelain de Vaugueray " - Me Florimond Lusson, notaire royal - Me Pierre Fayeul, notaire royal - Me Jehan Cléard, notaire royal - Gabriel Chardon, " joueur d'instrumens " - Denys Chappuis, " taffetatier " - Claude Julliard, " fileur de soye " - Loys Bouclet, libraire - Jehan Robineau, " me cirurgien " - Jehan Levyn, "painctre " - Me Luc Méan, " brodeur " - Me Loys Lendrey, " receveur de l'espicerye " - Me Laurens, Rabot, " conseiller en la court de Parlement, à Grenoble " -" noble Laurens de Chapponay " -"Allexandre Marcelly, marchant libraire " - sr Barthélemy de Gabiano - sr Jehan Sève, changeur -" Messire Martin Gotelle, chanoine de Saint-Nizier " - sr Guillaume de Villars - Jehan Daussel, " cirurgien " ; etc. etc. - Dépenses : remboursement de Thomas Faure, du sr de la Garde, de César Gros ; frais de perception de la subvention demandée par le Roi.

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé en 2 Mi 48