2889W/1-2889W/50
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 17/06/2021
Présentation du contenu
1-46 : "Fichier sanitaire", enquêtes préventives et systématiques.
47-48 : Contrôles spécifiques.
49-50 : Organisation du service
Conditions d'accès
L'ensemble des dossiers de ce versement est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans (protection de la vie privée) sauf les articles 2889W/46 et 2889W/49 communicables immédiatement.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Demandes d'avis des commerçants, lettres de réclamations, de signalement, de plaintes, procès-verbal d'infraction, rapport d'inspection ou d'enquête, demande de mise en conformité, mise en demeure, arrêtés, plans, photographies, fiches, correspondance.
Cote/Cotes extrêmes
Mode de classement
Classement par arrondissement
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de rues généré par la base de données DGAS, spécifique au service.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Franprix, 71 cours Albert Thomas.
D'un goût à l'autre, 93 rue Baraban.
La Luna, 2 place Danton.
Le Vent de Perse, 23 rue Jean Larrivé.
A ma vigne, 23 rue Jean Larrivé.
Shopi, 40 avenue Lacassagne.
L'Arrêt gourmand, 104 avenue Lacassagne.
Alimentation 68 cours Lafayette.
Restaurant 126 cours Lafayette.
Power Café, 39 rue Maurice Flandin.
Portugal 51, rue Maurice Flandin.
Chez Pierre, 2 rue Mazenod.
De coeur, 12 rue Mazenod.
Boulangerie 67 rue Moncey.
A deux pâtes de chez vous, 67 rue Moncey.
Fresh in the city, 67 rue de Moncey.
Au chiche, 69 rue Moncey.
Les Petits chineurs, 71 rue Moncey.
Avanos Goreme, 71 rue Moncey.
La Miche de pain, 99 rue Moncey.
centre commercial de la Part-Dieu (Pier Import, Café de la Libération, Koije, Vit'à manger, Pomme de pin, Les Terrasses, Le Bistro romain, Cremarore, La Crêpe carrée).
foyer associatif, 5 rue de la Part-Dieu.
Baggels, 63 rue de la Part-Dieu.
Les Paniers de Martin, 63 rue de la Part-Dieu.
snack Restaurant Part-Dieu, 105 rue de la Part-Dieu.
Chez Francis, 105 rue de la Part-Dieu.
petit Casino, 50 rue Paul Bert.
Les Jardins de Paul, 58 rue P. Bert.
Orient cash, 91 rue Paul Bert.
Le Scuzi, 164 rue Paul Bert.
Boulangerie-pâtisserie 218 rue Paul Bert.
L'Evidence, 231 rue Paul Bert.
traiteur 234 rue Paul Bert.
Les Quatre saisons, 254 rue Paul Bert.
Le Bellatoris, 92 Pierre Corneille.
Le ZanziBar, 96 rue Pierre Corneille.
Baguettes d'Asie, 39 cours Richard Vitton.
Zip Bar, 1 rue de la Rize.
Au coin de l'assiette, 20 rue de la Rize.
O paille en queue, 20 rue de la Rize.
Conditions d'accès
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.