1200WP/1-1200WP/85
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Versant inconnu
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Recrutement de l'armée : conscription et levées d'hommes, enrôlements volontaires, formations d'armées auxiliaires, de bataillons de volontaires, légions et corps spéciaux : registre, feuillets 1791-1816
AFFAIRES MILITAIRES
Date d’arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1995.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
RECRUTEMENT DE L'ARMEE : - Enrôlements volontaires : division du nord : 2ème registre nominatif et signalétique, répertoire alphabétique des 2ème, 3ème, 4ème et 5ème registre 6 messidor an 7-15 vendémiaire an 10 (4 juillet 1799-4 octobre 1801)
loi du 19 fructidor an 6, titre I, article III
Langue des unités documentaires
Mots clés matières