Délibérations (1999-2009), dossiers du comité de site (2003-2006), permis de démolir (2000-2003), permis de construire (2000), permis de construire modificatif M1 (2000-2001), permis de construire modificatif M2 (2003-2010).

Aide à la recherche

2748WP - Bâtiments communaux. Travaux

Déplier tous les niveaux

Bâtiments communaux. Travaux, conduite d'opération.

Cote/Cotes extrêmes

2748WP/1-2748WP/33

Date

1999-2013

Importance matérielle

4,3 ml

Origine

Direction de la Construction, service Conduite d'opération (DCCO)

Modalités d'entrées

Versement du 22/03/2019

Présentation du contenu

Chaque versement de dossiers de suivi de projet correspond aux dossiers d'un chargé de conduite d'opération.

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable, sauf 2748WP/27 communicable au terme d'un délai de 75 ans (documents relatifs aux affaires portées devant les juridictions).

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 609 Patrimoine immobilier de la commune : construction, travaux et entretien

Education.Université Lyon 2 (EI n°07040). Reconstruction après sinistre (opération n° 07040509).

Cote/Cotes extrêmes

2748WP/12-2748WP/30

Date

1999-2013