665 WP

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Cote/Cotes extrêmes

665WP/1-665WP/7

Date

1956-1970

Importance matérielle

7

Origine

Secrétariat du Conseil municipal

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00240

Versant ou donateur : Secrétariat du Conseil municipal

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Conseil municipal : - délibérations 1965 ; - Commission générale 1956-1970

SECRETARIAT GENERAL

Note sur le classement : Classé en 1996.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

665WP/3

Cote/Cotes extrêmes

665WP/3

Date

1965

Présentation du contenu

SECRETARIAT DU CONSEIL MUNICIPAL : dossiers des séances des 31 mai, 28 juin et 12 juillet 1965 : rapports des commissions, délibérations du Conseil ; documents préparatoires à la publication de l'Annexe au Bulletin municipal officiel 1965

Langue des unités documentaires

Français