664WP/1-664WP/5
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00224
Versant ou donateur : Secrétariat du Conseil municipal
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Conseil municipal : dossiers de séances : rapports des commissions, délibérations 1964
SECRETARIAT GENERAL
Note sur le classement : Classé en 1996.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
SECRETARIAT DU CONSEIL MUNICIPAL : - Dossiers des séances du Conseil municipal : rapports des commissions, délibérations du Conseil municipal, documents préparatoires à la publication de l'Annexe au Bulletin municipal officiel novembre, décembre 1964
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes