96II/1-96II/106
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Société d'économie mixte du Vieux Lyon
Type d'entrée : Don
Présentation du contenu
Archives de la SEMIRELY. Associations du Vieux-Lyon, réhabilitation de quartiers anciens, plans de sauvegardes.
Date d'arrivée approximative : 1998
Conditions d'accès
Communicable
Archives privées
Notes
Notes communicabilité : Par lettre du 26 février 2014, la SERL transfère la gestion du fonds de la SEMIRELY (36 II et 96 II) aux Archives municipales de Lyon : les documents sont communicables selon les délais réglementaires des archives publiques. Elle délègue aux Archives de Lyon le soin de statuer sur la communicabillité des articles non encore communicables au regard de ces délais ainsi que toute autre demande d'utilisation de ce fonds.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Plans : -18 plans : * secteur de Lyon et ses environs (2 don 1 plan et 1 calque) * limites des quartiers INSEE de la COURLY (1) * Lyon 5e : bilan des estimations effectuées entre 1983 et 1993, janvier 1994 (2) * ZAC du Point du Jour : plan de masse (1) * commune de Saint-Genis Laval : plan de masse (2) * Saint-Etienne : plan d'assemblage (1) * cadastre au 1/500e : Saint-Georges section 05 AK Saint Georges Saint-Just section 05 AP Saint-just section 05 AL Saint-just section 05 AO Saint-just section 05 AN Saint-just section 05 AS Saint-just section 05 AT Saint-just section 05 AV Saint-just section 05 AW 1)
Conditions d'accès
Communicable
Langue des unités documentaires
Notes
Dérogations gérées par les Archives municipales
Mots clés personnes