1494WP/1-1494WP/2
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Cabinet de l'adjoint délégué à la Police municipale
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Cabinet de l'adjoint (Alain Moyat) délégué à la police municipale, à l'occupation temporaire de l'espace public et à la propriété, mandat Michel Noir : correspondance, rapports 1989-1995
CABINET DES ADJOINTS
Note sur le classement : TRAITE GLOBALEMENT EN 2000 (à partir des listes existantes)
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
CABINET DE L'ADJOINT : Cadre de vie - Comptes rendus de réunions - + suite Police Municipale
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes