CC - Impôts et comptabilité

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

CC/1-4400

Date

1278-1790

Importance matérielle

4403

Caractéristiques physiques

Papier, parchemin

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

 

Présentation du contenu

Sommaire général

1- Nommées

  • Nommées ou dénombrement des biens meubles et immeubles possédés par les habitants de Lyon (1380-1586, CC 1-14, CC 20-48, CC 58).
  • Nommées des habitants de Lyon dans les paroisses du Lyonnais (1483-1518, CC 15-19, CC 49-56).
  • Nommées des pensions que tiennent les églises, monastères et couvents sur les maisons de Lyon (1555, CC 57).

2 - Taxes

  • Taxes perçues au nom du Roi (1315-1789, CC 59-185, CC 286-294, CC 296-302, CC 326, CC 367).
  • Taxes perçues au nom de l'Archevêque (1328-1787, CC 186-188).
  • Taxes communales (1346-1729, CC 189-285, CC 295, CC 307, CC 321-323).
  • Impositions, subsistance, subvention, taxes, prêts et emprunts (1299-1752, CC 303-306, CC 316-320, CC 324-325, CC 327-363, CC 366, CC 368-369, CC 371-372)
  • Pièces concernant en particulier ceux qui se prétendent exempts de contribuer au paiement des subsides : (1278-1739, CC 308-315, CC 364-365, CC 370)

3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).

La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est fermé.

Mode de classement

L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Conditions d'utilisation

  • Domaine public : réutilisation libre et gratuite pour tous usages. 
  • Mention obligatoire : "Ville de Lyon, Archives municipales, auteur (s'il est identifié), cote".

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Autre instrument de recherche

Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.

  • ROLLE F., Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

Toute la série est microfilmée (2MI48).

L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Délibérations municipales (Série BB).
  • Fichier documentaire manuscrit : fichier de dépouillement correspondant, entre autres, d'une part au Livre du Vaillant des habitants de la ville de Lyon en 1388, publié par Ed. Philippon et Charles Perrat en 1927, qui est une estimation des biens meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, publié sans index, correspondant au registre CC 1, d'autres part aux Nommées des habitants de la ville de Lyon en 1446, éditées par Jean Deniau en 1930, avec un index, correspondant au registre CC 3 (1II/329).
  • Fonds Benoit Vermorel : - Aménagement urbain : analyse des registres d'impôt et de comptabilité de la série CC : notes manuscrites et table alphabétique des lieux cités 1380-1698 (3II/24).
  • Fonds Joseph Pointet : Historique des maisons et propriétés à Lyon de 1350 à 1790 : 1er (partiel), 2ème, 5ème arrondissements (37II).
  • Fichier documentaire manuscrit de dépouillement des archives anciennes (100II).
  • Périodiques sur la ville de Lyon (sous-série 2C).

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Administrations provinciales 1391-1790 (série C).
  • District de Lyon-Ville (2 L 1-155).
  • Cadastre napoléonien (sous-série 3P).
  • Administration et comptabilité communales (série O).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

  • DENIAU J., Les nommées des habitants de Lyon en 1446, 1930. Paris : Lyon Impr. Rey : LIBR. FELIX ALCAN (SM/634, fasc. 42).
  • GASCON R., Grand commerce et vie urbaine au XVIe siècle. Lyon et ses marchands (environs de 1520 - environs de 1580) , 1971. Paris : ECOLE PRATIQUE DES HAUTES ETUDES (1C/2818/VOL/1-1C/2818/VOL/2)
  • PERRAT Ch., PHILIPPON E., Le livre du Vaillant des habitants de Lyon en 1388 : estimation des biens, meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, 1927. Lyon : M. AUDIN (1C/322).
  • POINTET Joseph et VIAL Eugène, Historique des propriétés et maisons de Lyon du XIVe siècle à la Révolution, partie nord du 1er arrondissement, 1929-1930. Lyon : LIBR. P. MASSON. (1C/317/VOL/1/2).

Informations sur le traitement

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Mots clés titres

FISCALITENommées : assiette des impôts

Cote/Cotes extrêmes

CC/17

Date

1493

Présentation du contenu

Nommées des habitants de Lyon dans les paroisses du Lyonnais (1493).

Nommées - ou " Héritaiges et biens que les citoyens et habitans de Lyon, dessoubz nommez, tiennent et possèdent ès lieux et paroisses cy après escriptz. " - (Le chartreau intitulé ainsi a été rédigé par le notaire Jean Beaujeulin. Ce document est précédé d'une table alphabétique de noms propres quant aux deux derniers chartreaux, dont l'un n'est que la répétition de l'autre, ils sont anonymes.) - Paroisse de Condrieu : - Pierre Fournier, receveur des aides, tient, outre une grande maison construite en face de l'église du lieu (Voy. cc. 12.), une vigne située au territoire de Pont-Plat, " moytié en fonds et moytié en cotière. de bon port et en bon fonds, contenant quarante fosserées ; " plus un jardin hors de la ville, près l'hôpital d'icelle, etc. ; Camyon de Villars, élu en l'Election de Lyonnais, possède : " une grande pourprinse de maisons joignans ensemble, situées en ladite ville, en la rue qui va de la porte de l'hospital au chasteau de Condrieu ; où il y a plusieurs membres, une court au mylieu, un puys, plusieurs celliers et greniers. Et est assez bien bâtye et de bonne valeur. " De Villars tient en plus quelques maisons et biens-fonds au bourg de Fontanet et dans la paroisse de Tupins ;(folio 1) - François Dupré est propriétaire : d'une maison sise près la porte de l'hôpital, à Condrieu ; d'un jardin hors de la ville, " auprès des Frères-Noirs ; " d'un certain nombre de terres et vignes dans les environs, etc.(folio 1 verso) - Paroisse de Chavanay : - Pierre Blanc, hôte de la Galée, possède en ce lieu deux maisons, des vignes, une terre à froment, etc. ; (folio 2) - Pierre Fournier tient un pré, un broteau et une terre à froment, dont il tire, chaque année, 7 livres tournois, vingt ras d'avoine et sept charrettes de foin, rendues à Condrieu. Il a encore plusieurs biens dans la paroisse de Virieu, entre autres, sur la rivière de Valnoire, " ung petit molyn, qui vire et moult de la dite rivière, " etc. - Paroisse de la Chapelle : - Camyon de Villars y tient une grange, des prés, des terres à ensemencer, une châtaigneraie et des bois de chauffage ou taillis.(folio 3) - Paroisses de Saint-Chamond et de Saint-Julien : - Jean Mazenod, notaire, y possède deux maisons et divers biens-fonds ; les héritiers de feu Jean Burrion, notaire, y ont également des terres, des pensions en argent et de " bonnes maisons de grande pourprinse, avec ung jardin, puys et court ; situés en la forteresse du dit Saint-Chamond, contenant deux salles hautes et basses, quatre chambres, quatre greniers, ung cellier, " etc.(folio 3 verso) - Paroisse de Tartaras : - Pierre Fournier et Jean Beaujeulin, notaires, y tiennent des biens-fonds. Paroissés de Saint-Maurice-sur-Dargoire, Riverie et Saint-Didier : (folio 5) - Etienne Laurencin, dit le Péageur, et Jean Rambaud, notaires, y sont propriétaires.(folio 8) - Paroisse de Thurins : - Antoine Jo, fabricant de fers de gibecières, jouit d'une pension d'une âme de froment sur un habitant de cette localité, etc. - Paroisse de Dardilly : - Benoit Berjon, notaire, y est en possession de biens nombreux, savoir : une maison et grange avec d'autres bâtiments ruraux ; des prés, des vignes et des bois ; des pensions en argent ;(folio 3) - André Veau, artilleur, y a aussi une maison, des prés et une vigne ; (folio 5) - Sibylle Le Charron, veuve de Jean Sala, jouit d'une pension annuelle de six ânées de froment sur les hoirs de Jean Dodat, de Dardilly. Ces derniers donnent de même à Jean Baronnat une pension de 4 écus à la couronne ;(folio 6) - messire Pierre Pityot, prêtre de l'église Saint-Jean de Lyon, tient une maison haute et basse, joignant le vingtain du château de Dardilly et la maison ou est la panneterie dudit château. Cet ecclésiastique a, en outre, des biens-fonds dans .la même paroisse, etc. (Les gens d'église et autres privilégiés figurent dans ces documents comme le commun des contribuables, mais c'est seulement pour mémoire. On verra plus tard les motifs de cette disposition)(folio 7) - Paroisse de la Tour-de-Salvagmy : - Benoît Berjon, notaire ; Antoine et Jean Blanchon, boulangers, y possèdent des granges et des biens-fonds.(folio 8) - Fleurieu-sur-l'Arbresle : (folio 8 verso) - maître Michel Chapelle, médecin, tient en cette localité et sur son territoire une maison, une vigne et un pré ; - Antoine Grolier y possède aussi : " maisons haultes et basses, bien édifiées, avec la grange et ses appartenances ; - item, il a au dit lieu la semaille de trente âsnées de terre à froment ; item, dix hommes de pré, dont y en a la plus grant part beuvant (abreuvé) de la font Buyat, et le surplus de l'eau du ciel ; - item, environ quarante deux hommes de vigne assez bonne. " Il lui est dû enfin, par divers habitants de ladite paroisse, trois ânées de froment et trente-trois bichets de la même denrée, plus une pension de 2 florins monnaie de Roi. - Paroisse de Lentilly : - Michel Chapelle, le médecin ; Jacques Gautier, Pierre de Lachault et Jean Reverdy, notaires ; Jean Henry, marchand, ont des propriétés plus ou moins importantes dans cette paroisse.(folio 9) - Paroisse de Cheissy : - Jean et Claude Baronnat y possèdent un grand nombre de propriétés, tant maisons que biens-fonds et pensions.(folio 11 verso) - Paroisse de Châtillon-d'Azergues : - Claude de Bourg, Jean Rousselet et Guillaume Burrion y sont propriétaires de maisons, de biens-fonds et de pensions en froment et en argent.(folio 13) - Paroisse de Morancé : - Amé Bullioud, Anthoine Mathieu, brigandinier ; Benoît de La Salle, prêtre de Saint-Paul de Lyon, y ont des maisons, terres, prés, vignes, bois et pensions.(folio 14) - Saint-Jean-des-Vignes : - Humbert Aigue, Philippe de Cosu (ou de Cousu) et Martin Trunel, citoyens de Lyon, sont les principaux propriétaires de l'endroit, etc.(folio 14 verso).

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé en 2 Mi 48