Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Origine
Modalités d'entrées
Versement du Service de l'Urbanisme Appliqué entré le 8 septembre 2016.
Mode de classement
Classement numérique : année/numéro séquentiel.
Les numéros manquants correspondent à des permis annulés, prorogés, manquants ou reclassés par le service producteur.
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
2005/384 : création d'une banque provisoire de la Caisse d'épargne Rhône Alpes 4 rue Philippe Fabia (2005-2006)
2005/385 : installation de locaux provisoires du Groupe scolaire des Entrepôts 2 rue des Entrepôts, M1 (2005-2006)
2005/386 : 19 rue Antoinette, PD 131/2005 (2005-2007)
2005/387 : extension de la Maison de l'Enfance 22 rue du Chariot d'Or (2005-2006).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés typologiques