Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du service Université Recherche du 20/04/2017.
Présentation du contenu
1-8 : Fonctionnement
9-32 : Activité du service (dossiers opérationnels).
33 : Reportages Cité campus sur TLM.
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable sauf les cotes 2648WP/9, 11, 13-16, 22-24, 30-31 qui sont communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
Ce fonds contient notamment des CR-Rom.
Documents en relation
Autres versements du même producteur :
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
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Présentation du contenu
Régie : titres de recette, journal de recettes ; procès-verbal de vérification, clôture de la régie, quitus. Régie "Lab 38" : arrêtés (2005-2016).
Politique tarifaire : compte rendu, synthèse, notes (2009) ; mise en place : conventions (2012-2016).