1189 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1189WP/1-1189WP/1

Date

1963-1978

Importance matérielle

1

Origine

Service sécurité

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 522

Versant ou donateur : Service sécurité

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Etablissements recevant du public, contrôle de la commission de sécurite : plans 1963-1978.

ADMINISTRATION GENERALE

Note sur le classement : Versement examiné par L. Guesdon en 1998 : a re-travailler quand le tableau de gestion sera définitif. 1998 : ML1 = 2.80, MLAP1 = 000.10 demenage 03.08, NBART1=29 NBARTAP1=1 demenage 27

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

1189WP/1

Cote/Cotes extrêmes

1189WP/1

Autres Cotes

4 (Ancienne cote), 13 (Ancienne cote), 19 (Ancienne cote)

Date

1963-1978

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Service sécurité

Présentation du contenu

ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC : contrôle de la sécurité lors de l'aménagement des locaux : plans (1963-1978) BOITE A ELIMINER AU 01/01/1999

Langue des unités documentaires

Français