Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 522
Versant ou donateur : Service sécurité
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Etablissements recevant du public, contrôle de la commission de sécurite : plans 1963-1978.
ADMINISTRATION GENERALE
Note sur le classement : Versement examiné par L. Guesdon en 1998 : a re-travailler quand le tableau de gestion sera définitif. 1998 : ML1 = 2.80, MLAP1 = 000.10 demenage 03.08, NBART1=29 NBARTAP1=1 demenage 27
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service sécurité
Présentation du contenu
ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC : contrôle de la sécurité lors de l'aménagement des locaux : plans (1963-1978) BOITE A ELIMINER AU 01/01/1999
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés personnes