344W/1-344W/1664
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : Registre de versement 1
Versant ou donateur : Police de la voirie et de la voie publique - 2B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Constructions neuves : demandes d'autorisations déposées de 1891 à 1949.
Contient aussi des permissions de voirie, des constructions avec et sans droits.
Travaux publics et police de la voirie - 5D
Date d'arrivée approximative : Versement arrivé en plusieurs fois : 1936-05-07, 1937-04-29, 1938-04-29, 1942-03-01, 1946-05-08, 1952-03-20, 1953, 1954-08-13, 1955-04-13 et 1957-05-03.
Type de classement : Chronologique
Note sur le classement : Classé en : 1991, 1993, 2010-2016.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Documents en relation
314W, 413W
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Constructions neuves 1948. Autorisations : plan, rapport, permission de voirie, arrêté, certificat de conformité, attestation de conformité, demande d'autorisation préalable, devis, correspondance.
322 : 105 ter rue Trarieux, rue des Peupliers
323 : exhaussement et aménagement de chaufferie des Ets F. Poncet 15 ch. [ou rue] St-Fulbert, Perrin architecte
324 : 22 rue Balthazar
326 : atelier de peinture des Garages Atlas puis de la Sté Rhodiaceta 26 ch. [ou rue] St-Simon
327 : 44 rue E. Richerand
328 : 103 rue de Sèze
329 : entrepôt de la Sté industrielle de mécanique rue E. Nieuport, rue Bataille
331 : rue d'Ivry, rue L. Thévenet
332 : 24 rue de la Quarantaine, Cateland architecte
333 : entrée de la Sté Pétrier-Tissot et Raybaud rue Carry
337 : 53 av. Sidoine Apollinaire
339 : 58 rue Ste-Anne de Baraban.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires
Mots clés typologiques