1528WP/1-1528WP/28
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Secrétariat du Conseil municipal
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Délibérations du Conseil Municipal 1976-1995 : 27 registres et une table de correspondance des numéros des bulletins municipaux et des pages de 1896 à 1963.
SECRETARIAT GENERAL
Date d’arrivée approximative : 1996
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
CONSEIL MUNICIPAL : registre des délibérations (1976-1977) - séance des 4 octobre au 20 décembre 1976 - séance des 31 janvier au 7 mars 1977
Langue des unités documentaires