2632 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2632WP/1-2632WP/36

Date

1984-2013

Importance matérielle

36

Origine

Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Changement d'usage de locaux : dossiers de pétitionnaires.

Type de classement : Numérique

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

2632WP/33

Cote/Cotes extrêmes

2632WP/33

Date

1993-2007

Présentation du contenu

Réglementation du logement. Changement d'usage, transformation de logements en locaux d'activité : dossiers individuels n° 12073 à 12101 (demande du pétitionnaire, pièces justificatives, rapport, arrêté, plans).

- Imp. de l'Horloge (9e)

- 16 rue du Mail (4e)

- 15-17-19 rue Rabelais (3e)

- 33 rue de la Bourse (2e)

- 165 av. F. Faure (3e)

- 10 rue de Vauzelles (1er)

- 92 rue Cdt Charcot (5e)

- 43 rue A. Lumière (8e)

- 4 rue Tissot (9e)

- 6 av. Berthelot (7e)

- 155 bvd de la Croix-Rousse (4e)

- 59 rue des Rancy (3e).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français