36WP/1-36WP/7
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00549
Versant ou donateur : Comptabilité-Paie - 4B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Personnel : gestion comptable : - recensement des agents municipaux 1975-1976 Codification pour la préparation de la paie 1974-1975 Recouvrement d'indemnités indûment perçues Cotisations sécurité sociale, assurance vieillesse Déclarations annuelles des salaires 1975
PERSONNEL - 1D
Note sur le classement : Classé en 1990.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
PERSONNEL MUNICIPAL : - Gestion comptable :
- préparation des déclarations annuelles de salaires de 1975 : états des rémunérations, pièces comptables 1975-1976
- déclarations annuelles de salaires de 1975 : vérification comptable des versements de Sécurité sociale : états nominatifs, états des comptes 1975-1976
- déclarations annuelles de salaires de 1975 : vérifications comptables des versements effectués à l'I.R.C.A.N.T.E.C. : états nominatifs, états des comptes, listes nominatives 1975-1976
Langue des unités documentaires
Mots clés matières