321WP/1-321WP/221
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé de la voirie
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Voirie urbaine : création, prolongement, ouverture et élargissement des rues : modification du nivellement, alignement, démolition, expropriation, cession de terrains, acquisitions et ventes de terrains : titres de propriété (classement alphabétique par rue puis par thème).
VOIRIE
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : versement remanié selon le cadre de classement de 1926. Classé en 1990. ; manque boîte 15
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
COURS DES BROSSES, 3ème arrondissement : - Rectification de la route impériale n°6 de Paris à Chambéry, entre le dit cours et l'enceinte des fortifications dans la traverse de la Guillotière : prolongement du dit cours depuis la place Dupont jusqu'au chemin de ceinture : acquisition de terrains, expropriation, enquête administrative, indemnisation, offres administratives, résiliation de baux, réclamations, traité : état nominatif des propriétaires, rapport, affiche publique, procès verbaux de mensuration, plans 1859-1863
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières