363W/1-363W/60
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00258
Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme déposées en 1960 : permis de construire, accords préalables, relations avec la SERL, projets d'urbanisme, commission municipale d'urbanisme.
Note sur le classement : Classé en 1998.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Informations sur le traitement
Classé en 1998. En 2023, les registres de droits de voirie cotés 363W/61-69 ont été reclassés en 380W pour compléter la collection chronologique.
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1960
233/1960 : rue C. Perrier, 72-82 crs Charlemagne, crs Bayard 69002.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires