1764W/1-1764W/37
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Centre montagnard de Bachat-Bouloud
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Centre montagnard de Bachat-Bouloud à Chamrousse (Isère) : administration générale, syndicat mixte, activités du village, supports de communication, documents iconographiques.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Administration générale. Comptabilité.
- Relations avec la division des Finances : correspondance (1977-1999).
- Recettes : états, bordereaux (1993-1998).
- Mandatement : états (1982).
- Demande et attribution de subventions pour les produits laitiers : notices, notifications, relevés des aides accordées, décomptes de règlement, mandats, bons d'achat, programme, statistiques, notes d'information, circulaires, calendriers, listes de produits, relevés d'identité bancaire, correspondance (1991-2003).
- Fournitures : bons de commande, bon de livraison, factures, correspondance (1977-2002).
- Gestion du parc automobile : dossier de marché, déclarations d'accidents, constats, correspondance (1979-2000).
- Remboursement de frais médicaux, poursuites : états, listes d'élèves, calendrier, correspondance (1994-2000).
- Marchés : procédures, correspondance (1976-1978).
- Relations avec la régie des Biens communaux et le service Assurance : état des sommes transportées, notes de service, correspondance (1976-1979).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires