1476 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1476W/1-1476W/129

Date

1978-2004

Importance matérielle

129

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme accordées en 1985 : permis de construire, permis de démolir, clôtures, affaires diverses, infractions au Code de l'Urbanisme, ouvertures de chantier, stationnement de caravanes, exemption, correspondance.

COMMUNAUTE URBAINE DE LYON - DIRECTION DE L'URBANISME APPLIQUE. Versement ayant transité par les archives communautaires, coté 1157 WP.

Date d'arrivée approximative : 1994

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1476W/99

Cote/Cotes extrêmes

1476W/99

Date

1985-1989

Présentation du contenu

Permis de construire 1985

77 à 89 montée de la gde Côte, 1 à 11 rue R. Leynaud 69001 :

- 486/1985 : modificatif 242/1986 (1985-1987)

- 487/1985 : modificatif 225/1986 (1985-1989).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français