Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 19/03/2012.
Présentation du contenu
Déclarations de travaux, permis de démolir, consultations préalables, déclarations préalables de division, certificats d'urbanisme de cession.
Mode de classement
Par type d'autorisation
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Informations sur le traitement
Re-traité en 2019
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Mode de classement
Numérique
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
105/2002 : 95 Grande rue de Guillotière 69007
106/2002 : 34 crs de Verdun 69002
107/2002 : 15 rue H. Pensier 69008
108/2002 : 37 Grande rue de Vaise 69009
109/2002 : 19 pl. Mal Lyautey 69006
110/2002 : 4 rue Mourguet 69005
111/2002 : 5 pl. des Capucins 69001
113/2002 : 56 crs Charlemagne, rue Ravat 69002
114/2002 : 51-55 rue des Frères Lumière, 16-20 rue Villon, 10-14 rue St Firmin 69008
115/2002 : 7 rue Janin 69004
116/2002 : 22 rue C.-J. Bonnet 69004
118/2002 : 29-31 rue des Chartreux 69001.
Mots clés typologiques