1000WP/1-1000WP/341
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Bureau des inhumations
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Pompes funèbres et cimetières : concessions de terrains pour sépultures à 15 ans : dossiers individuels.
POMPES FUNEBRES ET CIMETIERES
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1991.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
CONCESSIONS FUNERAIRES : - Concession pour 15 ans: acquisition, renouvellement, inhumation, exhumation, travaux : dossier nominatif : contrat d'acquisition, acte de notoriété, actes administratifs, procès-verbal d'exhumation, demandes d'autorisations administratives, certificat de décès : classement par ordre chronologique des acquisitions ou des renouvellements 1er mars-28 avril 1967
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux