732WP/1-732WP/82
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00566
Versant ou donateur : Régie des biens communaux - 3B
Type d'entrée : Versement
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Régie des biens communaux - 3B
Présentation du contenu
Assurances : assurances responsabilité civile, ascenseurs, incendie et bris de glaces : correspondance, polices, procès-verbal de réunion, plans, délibérations du Conseil Municipal, avenants (1914-1977)
Conditions d'accès
Communicable
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes