1808W/1-1808W/40
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service des mairies d'arrondissement
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Organisation et fonctionnement, affaires réglementaires, application de la loi PML, gestion du personnel des mairies d'arrondissement, conseils de quartier, délibérations des conseils d'arrondissement (1981-2003).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Affaires réglementaires. Population.
Recensement de 1990 : comptes rendus de réunion, notes, fiches récapitulatives, dossier de presse, arrêté du Maire, plan de communication, listes de contrôle des agents recenseurs, proposition de rémunération, fiches de candidatures, notices de renseignements, tableaux statistiques.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires