1808 W

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Cote/Cotes extrêmes

1808W/1-1808W/40

Date

1981-2003

Importance matérielle

40

Origine

Service des mairies d'arrondissement

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Service des mairies d'arrondissement

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Organisation et fonctionnement, affaires réglementaires, application de la loi PML, gestion du personnel des mairies d'arrondissement, conseils de quartier, délibérations des conseils d'arrondissement (1981-2003).

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1808W/2

Cote/Cotes extrêmes

1808W/2

Date

1988-1990

Présentation du contenu

Affaires réglementaires. Population.

Recensement de 1990 : comptes rendus de réunion, notes, fiches récapitulatives, dossier de presse, arrêté du Maire, plan de communication, listes de contrôle des agents recenseurs, proposition de rémunération, fiches de candidatures, notices de renseignements, tableaux statistiques.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français