913 WP

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Cote/Cotes extrêmes

913WP/1-913WP/11

Date

1974-1986

Description physique

Notes contenant : 92-135

Importance matérielle

12

Origine

Carrières - 3B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00762

Versant ou donateur : Carrières - 3B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Personnel : notes de service (1985-1986) ; commission du personnel municipal : procès-verbaux de réunion (1984-1986) ; commission paritaire communale : procès-verbaux de réunion (1978-1985) ; carrières : photocopies d'arrétés du maire (1985-1986)

PERSONNEL - 1D
Les paquets 92, 93, 94 (avec numérotation) sortis le 29/09/88 : Service des carrières

Note sur le classement : Classé en 1996.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

913WP/8

Cote/Cotes extrêmes

913WP/8, 103 (Ancienne cote), 104 (Ancienne cote)

Date

1986

Présentation du contenu

PERSONNEL : carrières : textes officiels (photocopies d'arrêtés du Maire inexistants dans le registre des arrêtés possédé par les A.M.L.) (1986)

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières