1476W/1-1476W/129
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme accordées en 1985 : permis de construire, permis de démolir, clôtures, affaires diverses, infractions au Code de l'Urbanisme, ouvertures de chantier, stationnement de caravanes, exemption, correspondance.
COMMUNAUTE URBAINE DE LYON - DIRECTION DE L'URBANISME APPLIQUE. Versement ayant transité par les archives communautaires, coté 1157 WP.
Date d'arrivée approximative : 1994
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1985
84/1985 : 387 rue Garibaldi 69007 (1985-1986)
86/1985 : 20 rue des Hérideaux 69008 (1985-1986)
87/1985 : 267 av. Berthelot 69008 (1985-1986)
88/1985 : 15 quai Jean Moulin, 5 rue Claudia 69002 (1985-1986)
89/1985 : 61 montée de l'Observance 69009 (1985)
90/1985 : 13 rue de la Fraternelle 69009 (1984-1986)
91/1985 : 4 bis rue E. Pons 69004, M 238/1985 (1985-1986).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires