2932W/1-50
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 05/05/2023
Présentation du contenu
Halle Stéphane Diagana : EI n° 09328.
Opération n° 09328001
Conditions d'accès
L'intégralité du versement est communicable à l'exception des documents pouvant porter atteinte à la vie privée des personnes (délai porté à 50 ans).
Notes
Sigles et acronymes :
AMO : assistance à la maîtrise d'ouvrage
APS : avant-projet sommaire
APD : avant-projet définitif
CCSA : commission communale de sécurité et d'accessibilité
CCTP : cahier des clauses techniques particulières
COT : convention d'occupation temporaire
CPP : certificats pour paiements
CSPS : coordination de sécurité prévention santé
CT : contrôle technique
DCE : dossier consultation des entreprises
DICT : déclaration d'intention de commencement de travaux
DIUO : dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage
DET : direction exécution travaux
DGD : décompte général définitif
DPGF : décomposition prix global et forfaitaire
DRT : demande de réalisation de travaux
EPAD : étude préalable d'aide à la décision
GPA : garantie de parfait achèvement
MOE : maîtrise d'œuvre
OPR : opérations préalables de réception
PGC: plan général de coordination
PGCSPS : plan général de coordination de sécurité prévention santé
RAO : rapport d'analyses des offres
RVRAT : rapport de vérification réglementaire après travaux
SPS : sécurité prévention santé
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Dossier des ouvrages exécutés (DOE).
Lot 7 plâtrerie, plafond, peinture : procès verbal de classement, documentation, certificat ACERMI, attestation (Botta) (2012-2016).
Lot 8 carrelage et faïence: liste des matériaux fiche d'entretien, fiches techniques des produits de mises en oeuvres (Rhodanienne de Carrelage) (2012).
Lot 9 revêtements sols souples, sols sportifs, équipements sportifs et tribunes Track & Field : dossier technique de chantier 2011 avec annexes, dossier sportif plan, fiches techniques 2007-2012 et dossier technique 2008, rapport de conformité avec résultat d'effet 2010, rapport 2009-2012, certificat de mesurage 2012, document d'entretien (sans date), dossier fermetures 2010, dossier fermeture schéma de 2012.
Venelli Seating : dossier sièges non daté, dossier tribune avec schema de 2012, rapport d'essais et procès verbal 2007, conformité compte-rendu technique et note de calcul, manuel, contrat (2007, 2012)
Lot 10 appareils élévateurs NT07LT-UM 230 et 231: déclaration 2011, engagement 2011, données techniques et calculs non datées, manuel (2010-2011) (Cfa).
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée.)