Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Présentation du contenu
1 : Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles, participation à des groupes de travail.
2 : Logement social.
3 : Politique de la ville.
Conditions d'accès
Le fonds est librement communicable sauf les articles 2877W/11, 2877W/12, 2877W/15 à 2877W/22, 2877W/24 à 2877W/26, 2877W/28, 2877W/30 à 2877W/32 communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
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Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
- Organisation : dossiers techniques, documents de présentation, comptes rendus, correspondance, conventions.
- Suivi par immeubles (156 rue Baraban, 299 rue Paul Bert, 223 avenue Félix Faure, 13-13 bis rue Xavier Privas, 66-68 rue Etienne Richerand, 47 rue St-Antoine, 28 rue Jules Valensaut, 23-25 rue Vauban, 129 route de Vienne) : documents de présentation, notes, correspondance, conventions, arrêtés municipaux, listes nominatives.
Conditions d'accès
Communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).