Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)
Type d'entrée : Versement
Versement de la direction de l'urbanisme appliqué ayant transité par les archives communautaires, coté 1158 WP.
Date d'arrivée approximative : 1999
Présentation du contenu
Permis de construire, permis de démolir, exemptions, ouvertures de chantiers, déclarations préalables.
Mode de classement
Numérique.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1986
131/1986 : 11-13 rue Julie 69003 (1986)
132/1986 : 16 à 26 rue Bouteille 69001 (1986)
133/1986 : 1 place Bénédict Teissier 69005 (1986-1987)
134/1986 : 83 rue Moncey 69003 (1986-1987)
135/1986 : 19 rue Sur Bouvier 69005 (1986-1987).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires