2801W - Mandature 2014-2020. Cabinet de Mme Françoise Rivoire

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Cote/Cotes extrêmes

2801W/1-5

Date

2014-2020

Importance matérielle

0,2 ml

Origine

Versement du cabinet de Mme Françoise Rivoire, adjointe déléguée aux liens intergénérationnels et aux personnes âgées.

Modalités d'entrées

Versement du 25/06/2020.

Présentation du contenu

Adjointe déléguée aux liens intergénérationnels et aux personnes âgées.

Conditions d'accès

Le fonds est librement communiable sauf l'article 1 qui est communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la fin du dossier.

Documents en relation

2781W

Suivi du courrier.

Cote/Cotes extrêmes

2801W/1

Date

2014-2020

Présentation du contenu

Chrono.

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2020

Document communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la fin du dossier.