2801W/1-5
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 25/06/2020.
Présentation du contenu
Adjointe déléguée aux liens intergénérationnels et aux personnes âgées.
Conditions d'accès
Le fonds est librement communiable sauf l'article 1 qui est communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la fin du dossier.
Documents en relation
Mots clés matières
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Chrono.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2020
Document communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la fin du dossier.