517WP/1-517WP/38
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Service chargé du personnel
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Personnel : - gestion du personnel des différents services municipaux (architecture, abattoirs, eaux, écoles, inhumations, ravitaillement, subsistances, voirie, ...) : emploi, conseil de discipline, affaires contentieuses, salaires, pensions, secours, retraites 1820-1944 - employés morts pour la France 1914-1918 (classement alphabétique), employés mobilisés - administration générale de la commune : contentieux (1935-1939), élection des conseillers municipaux (1846), recensement de la population (1886)
PERSONNEL - 1D
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1992
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
DISTRIBUTION DES EAUX : - Service des eaux : questions budgétaires, recouvrements, équipement, administration générale du service, établissements balnéaires municipaux, salaires du personnel, recrutement, effectifs, affectations : correspondance, notes de service, rapports, comptes financiers, bulletins de versement, mandats de paiement, formulaires, arrêtés du maire, états, avis, tickets, règlement de la régie (1902), arrêt de la cour d'appel de Lyon, bordereaux, relevé, bon de livraison, visa d'approbation, procès-verbal d'offre 1933-1940
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes