2873W/1-2873W/61
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 10/03/2020
Présentation du contenu
Adjoint délégué à l'aménagement et à la qualité de la ville (M. Buna). Adjoint délégué à l'aménagement, à l'urbanisme, à l'habitat, au logement, et à la politique de la ville (M. Le Faou) : dossiers communs des 2 élus sur les 2 mandatures.
Conditions d'accès
Le fonds est librement communicable sauf les articles 2873W/13, 2873W/19, 2873W/27, 2873W/34, 2873W/42 à 2873W/44 communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).
Documents en relation
2866W ; 2867W
Mots clés matières
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
- Tènement Domer-Colombier-Jaboulay, mise en demeure d'acquérir un terrain réservé au Plan d'occupation des sols (POS) : plans, notes, correspondance (2000-2002).
- Relations avec les usagers, avec les directions de la Ville, présentations de projets, propositions, analyses de cas spécifiques : coupures de presse, documentation, dossier de presse, notes, méls, correspondance (2003-2011).
- 200 avenue Berthelot, réalisation de logements sociaux : comptes rendus de réunion, relevés de décisions, documentation, notes, correspondance (2003-2006).
- Aménagement de l'espace Mazagran : comptes rendus de réunion, comptes rendus de concertation, projets, documentation, coupures de presse, plans, notes, correspondance (2001-2014).