2640W/1-31
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du service de l'Urbanisme appliqué du 8 septembre 2016.
Mode de classement
Classement numérique : année/numéro séquentiel.
Les numéros manquants correspondent à des permis annulés, prorogés, manquants ou reclassés par le service producteur.
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable.
Informations sur le traitement
Ce répertoire numérique a été établi en 2018 par Amélie Guillet, chargée de collecte des archives publiques aux AML.
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
2005/125 : 3 rue Boissac (2005)
2005/127 : 98 rue Marietton (2005)
2005/128 : 22 rue de la Caille (2005)
2005/129 : Locaux SNCF rue Pierre Sémard (2005)
2005/132 : 160 avenue Thiers (2005)
2005/133 : 3A rue des Capucins (2005)
2005/135 : 9 rue Claude Joseph Bonnet (2005)
2005/136 : 63 rue Garibaldi (2005)
2005/138 : SEPR 12-14-16 rue Hénon (2005)
2005/140 : 39 rue André Bollier (2005-2008)
2005/141 : Locaux SNCF 140 cours Charlemagne (2005-2006)
2005/142 : 162 route de Vienne (2005)
2005/143 : 23 rue de la Corderie (2005).
Mots clés typologiques