1464W/1-1464W/127
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement de 1994
Présentation du contenu
Licences originales périmées, pièces justificatives (identité, permis d'exploitation, statuts de la société, acte d'achat du fonds de commerce, bail commercial), attestations, correspondance.
Plan de classement :
- 1-124 : Dossiers de contrôle des licences IV, dites "grandes licences" ou "licences de plein exercice".
- 125-127 : Dossiers de contrôle des licences II et III.
Mode de classement
Pour chaque catégorie de licence, les dossiers sont classés dans l'ordre alphabétique des noms de rue puis, pour chaque voie, dans l'ordre des numéros de rue.
Conditions d'accès
L'intégralité du versement est communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture des dossiers.
Autre instrument de recherche
2819 W
Informations sur le traitement
Traité en 2020-2021. Le choix a été fait de conserver les dossiers et d'éliminer les registres (cf BE de 2021).
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Mode de classement
Alphabétique
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
- 29 rue Chevreul (1915-1976).
- 35 rue Chevreul (1896-1982).
- 50 rue Chevreul (1902-1981).
- 51 rue Chevreul (translation : provient du 84 rue Béchevelin) (1908-1980).
- 98 rue Chevreul (1890-1980).
- 19 rue Childebert (1903-1982).
- 23 rue Childebert : "bar Tivoli" (1897-1956) ; "Hay market" (translation : provient du 1 place des Cordeliers) (1912-1986).
- 28 rue Childebert (1905-1977).
- 40 rue Childebert (1911-1977).
- 17 montée de Choulans (translation : provient du 40 quai Fulchiron) (1895-1990).
- 97 montée de Choulans (1902-1929).
- 139 montée de Choulans (1906-1990).
- 183 montée de Choulans (1929-1957).
- 193 montée de Choulans (1945-1983).
- 8 rue de la Claire (1952-1983).
- 34 rue de la Claire (1941-1983).
- 38 rue de la Claire (1938-1979).
- 42 rue de la Claire (1897-1982).
- 19 rue Claudia (1915-1983).
- 23 rue Claudia (1889-1979).
- 47 bis rue Stéphane Coignet (translation : provient du 38 avenue Paul Santy), licences III et IV (1934-1983).
- 7 place Colbert (1904-1983).
- 9 place Colbert (translation : provient du 8 rue Imbert Colomès) (1903-1983).
- 3 place du Petit Collège (1876-1982).
- 7 rue Aimé Collomb (1907-1959).
- 12 rue Aimé Collomb (1903-1976).
Mode de classement
Alphabétique
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1990 (Communicabilité vérifiée)
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.
Mots clés matières