2771W/1-71
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 21/11/2019
Présentation du contenu
Plan de classement :
1-70 : Déclarations prélables
71 : Suivi juridique, dossier de recours gracieux
Mode de classement
Classement numérique : année/numéro séquentiel. Les numéros manquants correspondent à des autorisations annulées, sans suite, perdues.
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable sauf 2771W/71, communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).
Notes
Contient parfois, en lien avec le dossier de DP, des dossiers de transferts (dossiers T).
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
2009/492 : 1 rue Clotilde Bizolon (2009)
2009/493 : 5 place Henri Barbusse (2009)
2009/494 : 93 rue Tronchet (2009)
2009/495 : 58 boulevard de la Croix-Rousse (2009)
2009/496 : 172 bis rue Commandant Charcot (2009)
2009/497 : 64 rue Feuillat (2009)
2009/499 : 21 rue Général André (2009)
2009/500 : 13 avenue des Frères Lumière (2009)
2009/501 : 6 rue Servient (2009-2010)
2009/503 : 14 rue Richan (2009)
2009/504 : 26-28 rue de l'Effort (2009)
2009/505 : Lycée Colbert 20 rue Louis Jouvet (2009)
2009/506 : 65 rue de la République (2009)
2009/508 : 41 rue Claude Boyer (2009)
2009/509 : 95 rue Croix-Barret (2009)
2009/510 : 23 rue du Doyenné (2009)
2009/511 : 5 place Benoit Crépu (2009-2015)
2009/513 : 124 rue de Sèze (2009)
2009/515 : 17 rue Bugeaud (2009)
2009/517 : 23-25 rue Volney (2009)
2009/520 : 49 rue Trarieux (2009)
2009/521 : 10 rue Bellicard (2009)
2009/522 : 80 rue Boileau (2009).
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)