2771W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2009

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Cote/Cotes extrêmes

2771W/1-71

Date

2009-2018

Importance matérielle

9,5 ml

Origine

Versement du service de l'ubanisme appliqué.

Modalités d'entrées

Versement du 21/11/2019

Présentation du contenu

Plan de classement :
1-70 : Déclarations prélables
71 : Suivi juridique, dossier de recours gracieux

Mode de classement

Classement numérique : année/numéro séquentiel. Les numéros manquants correspondent à des autorisations annulées, sans suite, perdues.

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable sauf 2771W/71, communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).

Notes

Contient parfois, en lien avec le dossier de DP, des dossiers de transferts (dossiers T).

Cote/Cotes extrêmes

2771W/1-70

Date

2009-2018

Déclarations préalables : dossiers 2009/492 à 2009/522.

Cote/Cotes extrêmes

2771W/18

Date

2009-2015

Présentation du contenu

2009/492 : 1 rue Clotilde Bizolon (2009)
2009/493 : 5 place Henri Barbusse (2009)
2009/494 : 93 rue Tronchet (2009)
2009/495 : 58 boulevard de la Croix-Rousse (2009)
2009/496 : 172 bis rue Commandant Charcot (2009)
2009/497 : 64 rue Feuillat (2009)
2009/499 : 21 rue Général André (2009)
2009/500 : 13 avenue des Frères Lumière (2009)
2009/501 : 6 rue Servient (2009-2010)
2009/503 : 14 rue Richan (2009)
2009/504 : 26-28 rue de l'Effort (2009)
2009/505 : Lycée Colbert 20 rue Louis Jouvet (2009)
2009/506 : 65 rue de la République (2009)
2009/508 : 41 rue Claude Boyer (2009)
2009/509 : 95 rue Croix-Barret (2009)
2009/510 : 23 rue du Doyenné (2009)
2009/511 : 5 place Benoit Crépu (2009-2015)
2009/513 : 124 rue de Sèze (2009)
2009/515 : 17 rue Bugeaud (2009)
2009/517 : 23-25 rue Volney (2009)
2009/520 : 49 rue Trarieux (2009)
2009/521 : 10 rue Bellicard (2009)
2009/522 : 80 rue Boileau (2009).

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)