EE - Affaires militaires

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Cote/Cotes extrêmes

EE/1-EE/106

Date

1293-1792

Importance matérielle

106 dossiers

Caractéristiques physiques

papier, parchemin

Origine

Consulat de Lyon (1320-1789).

Biographie ou Histoire

Longtemps ville ecclésiastique sous l'autorité d'un archevêque, Lyon est rattachée au domaine royal en 1320, sous le règne de Philippe le Bel. Cette incorporation s'accompagne d'une nouvelle organisation politique, le Consulat, qui incarne le pouvoir municipal. Celui-ci est désormais composé de consuls, conseillers ou échevins, dont le nombre et le statut varient à travers le temps, ainsi que d'un prévôt des marchands à partir de 1595. Le Consulat existera jusqu'en 1789, date à laquelle il est supprimé par la loi municipale qui crée la commune de Lyon. 

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Présentation du contenu

1. Garde de la ville
- Portes, clés, chaînes (1293-1789) : EE/1-EE/10
- Inventaire des armes et artilleries possédées par la ville (1572-1787) : EE/12
- Inventaire des armes possédées par les habitants (1412-1636 : EE/27-EE/34
- Pennonages (1411-1789) : EE/11, EE/13-EE/26


2. Corps militaires
- Archers, arbalétriers, coulevriniers, francs-archers (1437-1556) : EE/35
- Compagnie des Arquebusiers (1388-1792) : EE/36-EE/40
- Compagnie du guet (1607-1792) : EE/41-EE/45
- Compagnie Suisse (1563-1791) : EE/46


3. Juridiction militaire
- Affaires judiciaires militaires (1611-1779) : EE/47-EE/52


4. Fortifications
- Fortifications de la ville (1347-1783) : EE/53-EE/59
- Compte pour les fortifications de la ville (1464-1515) : EE/60-EE/82
- Forteresse Saint-Sébastien (1551-1714) : EE/83-EE/88

 

5. Affaires militaires générales
- Police des étrangers de passage (1399-1789 : EE/89
- Armée royale (1452-1789) : EE/90-EE/91
- Administration des divers corps d'armée (1726-1789) : EE/92-EE/93
- Etapes et logements de guerre (1447-1790) : EE/94-EE/95
- Ordre militaire de Saint-Louis (1719-1785) : EE/96
- Délibérations consulaires concernant les Chevaliers de l'Arc en main (1547-1789) : EE/97-EE/99
- Conventions et acquisitions des Chevaliers de l'Arquebuse (1647-1782) : EE/100
- Office militaire (1563-1779) : EE/101
- Pendant les guerres de religion et de la Ligue (1562-1641) : EE/102-EE/106.


Dévolus aux affaires militaires, les 106 dossiers de cette série sont axés sur la défense de Lyon, ville frontière que ce soit par la garde de la milice bourgeoise ou par les murailles et fortifications.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance, aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est clos.

Conditions d'accès

L'ensemble des documents est en libre accès en salle de lecture (microfilms), à l'exception de la cote EE/11 qui est numérisée et directement accessible dans cet inventaire.

Conditions d'utilisation

Conditions de reproduction selon les conditions générales du service.

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Registres et portefeuilles.

Autre instrument de recherche

L'inventaire numérique et l'inventaire sommaire de la série EE ont été réalisés par Alice Joly (imprimés en 1938) : A. JOLY. Série EE : affaires militaires : inventaire numérique et inventaire sommaire, 1938. [s.l.] : [s.n.]. (1C/650026/SAL).

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

Toute la série est microfilmée (2MI/95).

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

- Délibérations municipales (Série BB)

- Impôts et comptabilité (Série CC)

- Affaires militaires (Séries 1200-1230 WP)

- Fichier documentaire manuscrit (100II)

- Périodiques sur la ville de Lyon (Sous-Série 2C)

- Fonds Benoit Vermorel sur l'histoire des fortifications (3II/40)

- Terrains militaires, fortifications (923WP/402).

 

Archives départementales du Rhône et de la Métropole de Lyon

- Ancien Régime, Administrations provinciales 1391-1790 (Série C)

- Période révolutionnaire, District de Lyon-Ville (2 L 1-155).

- Période contemporaine, Affaires militaires et organismes de temps de guerre (Série R).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

M. METTEY-BUNEVOD. Les fortifications de Lyon dans la première moitié du XIXe siècle (1793-1858) - Lyon : [s.n.], 1998 (1II/319/1).

F. DALLEMAGNE - Les défenses de Lyon : enceintes et fortifications, 2nde éd. revue et corrigée, 2010. Lyon : Ed. lyonnaises d'art et d'histoire, Association des amis du musée d'histoire militaire de Lyon et sa région (1C/652006/SAL).

Pour le 16e siècle : M. BOBICHON et Y. MONTMESSIN. En regardant le temps passer... à Lyon au XVIe siècle (d'après le Plan Scénographique de 1550), 2012. [Lyon] : Association Lyon-Cathédrale (1C/652078/SAL)

Mots clés typologiques

Mots clés titres

Cote/Cotes extrêmes

EE/1-EE/34

Date

1293-1789

Cote/Cotes extrêmes

EE/1-EE/10

Date

1293-1789

Ensemble de pièces 1293-1493.

Cote/Cotes extrêmes

EE/1

Date

1293-1493

Importance matérielle

62 pièces

Caractéristiques physiques

papier, parchemin

Présentation du contenu

- Pièce 2 : accords, règlement, privilèges entre l'archevêque, les échevins et consuls et les officiers royaux au sujet de la garde de la ville, 21 juin 1320 - 14 décembre 1336.
- Pièce 17 : extrait des actes consulaires au sujet des gages versés aux gardiens des portes, 15 juillet 1418.
- Pièce 55 : extrait des actes consulaires au sujet de l'entretien des chaines, 1497.
- Pièce 45 : extrait des actes consulaires au sujet de l'organisation du guet, 17 mai 1417.
- Pièce 57 : cahier d'inspection des chaines, 1453.
- Pièce 62 : cahier d'inspection de la garde des clefs, 1493.

Conditions d'accès

Communicable à tous

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Portefeuille. Contient 5 pièces parchemin.

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé : 2MI/95.

Documents en relation

AML : Chappe vol. 4, pp. 104-111 (cote 1W/47).