2968W - Direction de la construction

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2968W/1-2968W/66

Date

2007-2018

Importance matérielle

7 m.l.

Origine

Direction de la construction, service marchés.

Modalités d'entrées

Versement du 14/12/2023

Présentation du contenu

 1-4 Culture et culte (2014-2017).
 5-35 Education (2007-2017).
36-40 Action sociale (2013-2017).
 41-49 Sport (2011-2018).
 50-66 Autres biens communaux (2010-2017).
 

Conditions d'accès

Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.

Cote/Cotes extrêmes

2968W/36-2968W/37

Date

2013-2017

Présentation du contenu

EI n° 03293

Opération n° 03293004

Conditions d'accès

Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.

Mots clés matières

Dossier de procédure des lots 1 à 8, dossier du candidat retenu du lot 1, relance du lot 2.

Cote/Cotes extrêmes

2968W/36

Date

2015-2017

Présentation du contenu

EI n° 03293

Opération n° 03293004

Dossier de procédure des lots 1 à 8 (2015).
Lot 1, démolitions, marché n° 158086 attribué à Peix SAS : dossier du candidat retenu (2015-2017).
Relance du lot 2, menuiseries extérieures mixtes, bois, aluminium, métallerie, marché n° 158106 attribué aux Menuisiers du Rhône : dossiers de procédure et du candidat retenu (2015-2017).

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2017 (Communicabilité vérifiée)

Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.