Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Mairie du 4ème arrondissement
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Mairie du 4ème arrondissement : - matrice cadastrale : registres (folios n°693 à 1384) - contributions directes : registres (n° 1 à 39) - constructions nouvelles : déclarations : registres 1928-1936 - salaire du personnel et heures supplémentaires : états, notes de service 1963-1969 - dénombrement de 1921, 1941 et 1946 : carnets de prévision - élections politiques et professionnelles : listes électorales 1863-1978 - caisse de retraite : élections 1972 - campagne de chasse : attestations d'assurance 1973
MAIRIES D'ARRONDISSEMENT
Note sur le classement : Classé en 1997.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
ADMINISTRATION MUNICIPALE : mairie du 4ème arrondissement : élections politiques : élections présidentielles (5 et 19 décembre 1965, 1er et 15 juin 1969), élections cantonales (17 avril 1955, 4 et 11 juin 1961, 9 et 16 avril 1967, 24 septembre et 1er octobre 1967) : correspondance, procès-verbaux d'élections 1955-1969
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes