2882W/1-2882W/111
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 17/06/2021
Présentation du contenu
1-111 : "Fichier sanitaire".
Mode de classement
Classement par arrondissement
Conditions d'accès
L'ensemble des dossiers de ce versement est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans (protection de la vie privée).
Documents en relation
2373W
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Diagnostics, enquêtes, procès-verbaux de constat, comptes rendus, arrêtés, correspondance.
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de rues généré par la base de donnée DGAS, spécifique au service.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
10 rue du Four-à-Chaux.
5 rue de la Fraternelle.
3 rue du Frêne.
1 rue Gilgain.
Gorges de Loup (chantier autoroute).
48 rue de la Grange.
5, 31 rue Hector Berlioz.
5 place Henri Barbusse.
Ile Barbe (place Notre Dame, Festival y salsa).
36, 38, 41, 44 quai Jayr.
26 rue Jean Baptiste Chopin.
104 rue Jean Fournier.
7 rue Jean-Marie Leclair.
3, 5, 11 rue Jean Zay.
42 rue Joannès Carret.
24 avenue Joannès Masset.
9 rue Jouffroy d'Abbans.
17 rue Laporte.
19 rue Littré.
204 rue Marcel Cerdan.
4, 6 place du Marché.
32, 42 rue Maréchal de Lattre de Tassigny.
14B, 34, 36, 55, 56, 67, 93 rue Marietton.
449 rue Marius Donjon.
11 rue de la Mignonne.
2 rue des Mûriers.
9, 15 rue Nérard.
15, 17, 89 montée de l'Observance.
3 impasse Paquet Merel.
343B rue de la Piemente.
46, 95 rue Pierre Audry.
9 impasse Pierre Baizet.
Conditions d'accès
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.